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Fouille

Motifs légitimes de contrôle et d’intervention – LSPD / BCSO



Les forces de l’ordre (LSPD / BCSO) sont autorisées à procéder à un contrôle, une fouille ou une intervention lorsqu’un ou plusieurs éléments objectifs permettent de suspecter un comportement à risque ou une activité illégale.

Les situations suivantes constituent des motifs valables d’intervention :

  • Lorsqu’un individu monte ou tente de monter dans un véhicule de police sans autorisation

  • Lorsqu’un individu dissimule volontairement son visage (masque, cagoule, casque ou tout autre dispositif), dans un contexte jugé suspect

  • Lorsqu’un témoignage crédible et précis identifie un individu ou un véhicule comme potentiellement dangereux, sous réserve de disposer d’éléments ou de preuves RP exploitables

  • Lorsqu’un individu porte un holster apparent, laissant supposer la possession d’une arme

  • Lorsqu’une arme est visible ou partiellement apparente sur un individu

  • Lorsqu’un individu tente d’éviter ou de fuir un contrôle lors d’un barrage routier ou d’une opération de police

  • Lorsqu’un comportement met en danger autrui (conduite dangereuse, attitude menaçante, actions incohérentes ou agressives)

  • Lorsqu’un individu porte un équipement de protection tel qu’un gilet pare-balles, pouvant indiquer une préparation à une activité à risque

  • En cas d’activation d’un niveau d’alerte spécifique (DEFCON), conformément aux protocoles en vigueur

Ces éléments doivent toujours être interprétés dans un cadre RolePlay cohérent et justifier une intervention proportionnée. Toute action des forces de l’ordre doit rester fondée, réaliste et adaptée à la situation observée.

Le non-respect de ces principes pourra entraîner des sanctions disciplinaires.